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Vente d'un terrain à bâtir & calcul des impôts/taxes sur la plus-value

Comment calculer les impôts et taxes sur la plus-value lors de la vente d'un terrain à bâtir ?

Le présent article a pour objet d’inventorier les taxes et impôts auxquels le vendeur d’un terrain à bâtir sera soumis, et d’en analyser les modalités de calcul.

Ces impôts et taxes s’appliquent lors de la vente par un particulier d’un terrain à bâtir, le plus souvent dans les situations suivantes :

  • vente d’un terrain acquis puis revendu, ou reçu par donation ou succession puis vendu,
  • vente d’un terrain détaché d’une propriété d’une plus grande contenance, supportant la résidence principale ou secondaire par exemple,
  • vente d’une maison et son grand terrain, lorsque ce dernier n’est pas le prolongement direct et accessoire du bâtiment,
  • vente d’une maison que le propriétaire a lui-même construit ou fait construire sur un terrain dont il était propriétaire. Dans ce cas, et sauf exonération lorsqu’il s’agit de la résidence principale du propriétaire, pour calculer l’impôt sur la plus-value il convient de distinguer le terrain de la construction et d’appliquer à chacun de ces éléments l’impôt auquel il est soumis.

Les terrains à bâtir sont susceptibles d’être taxés d’une part au titre de la plus-value, et d’autre part au titre de deux taxes sur les cessions de terrains nus devenus constructibles.

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